Outil SIAE : « Construire des projets de coopération »

Panorama des différents types de formalisation de projets de coopération

Les SIAE sont des structures de l’ESS comme les autres en ce qui concerne la coopération et elles peuvent se saisir à ce titre de tous les dispositifs destinés à formaliser une coopération. Certains des dispositifs de formalisation proposés dans le tableau à télécharger ci-dessous ont été mis en place spécifiquement pour les SIAE et/ou les structures de l’ESS. Seule la co-entreprise sous forme de joint-venture sociale, qui adopte majoritairement la statut juridique SAS, ne peut intégrer des SIAE portant les dispositifs AI et ACI dans leur projet de coopération du fait de leur statut associatif.

thumbnail of Outil Projet de coopération – Panorama des types de formalisation de projets de coopération – Inser’Eco93 v05Contenu du tableau « Panorama des différents types de formalisation de projets de coopération » :

Les types de formalisation :

  • Ensemblier
  • Groupe économique et solidaire – GES
  • Pôle territorial de coopération économique – PTCE
  • Groupement momentané d’entreprises – GME
  • Groupement d’intérêt économique – GIE
  • Groupement d’employeurs – GE
  • Joint-venture sociale
  • Réseau thématique

Chaque type de formalisation détaille :

  • Les membres
  • Des exemples d’objectifs
  • Des exemples d’actions de coopération
  • Les statuts juridiques
  • Les documents de formalisation
  • La gouvernance et l’organisation de la coopération
  • Les spécificités
  • Les exemples représentatifs des différentes formes de groupements
  • Les sites Internet ressources
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